1. Éditeur du site
Le site confinum.com est édité par :
– Raison sociale : CONFINUM
– Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
– Capital social : 10 000 €
– Siège social : Atelier de la PEP, 20 boulevard du 26ème Régiment d’Infanterie, 54000 Nancy, France
– SIREN : 913 175 931
– SIRET (siège) : 913 175 931 00017
– RCS : Nancy 913 175 931
– Code APE/NAF : 46.18Z — Intermédiaires spécialisés dans le commerce d’autres produits spécifiques
– N° TVA intracommunautaire : FR67913175931
– Date d’immatriculation : 01/04/2022
– Adresse e-mail : contact@confinum.com
2. Directeur de la publication
Monsieur Jérôme Ecuvillon, en qualité de gérant de la SARL CONFINUM.
3. Hébergement
Le site confinum.com est hébergé par :
– Raison sociale de l’hébergeur : [À COMPLÉTER — à demander à Maxime]
– Adresse : [À COMPLÉTER]
– Téléphone : [À COMPLÉTER]
– Site web : [À COMPLÉTER]
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site confinum.com (textes, images, photographies, logos, vidéos, infographies, charte graphique, code source, structure de la base de données…) est la propriété exclusive de la société CONFINUM ou de ses partenaires, et est protégé par le droit français et international relatif à la propriété intellectuelle.
Toute représentation, reproduction, modification, exploitation commerciale ou réutilisation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de CONFINUM, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Marques
Les marques, logos et dénominations sociales de tiers cités sur le site (Trackdéchets, Ecosystem, Batribox, etc.) appartiennent à leurs titulaires respectifs.
6. Liens hypertextes
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7. Limitation de responsabilité
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10. Droit applicable et juridiction compétente
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11. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :
– Par e-mail : contact@confinum.com
– Par courrier : CONFINUM — 20 boulevard du 26ème RI, 54000 Nancy
*Dernière mise à jour : 30 avril 2026*